- Calliope MullerADMIN - sensitive bitch
- » parchemins postés : 721
» miroir du riséd : nina dobrev
» crédits : amnesisart (ava) ; crackship (code sign)
» multinick : juliet blackthorn, miguel pajares, andrew hill
» âge : 30 ans (née le 19 aout 1992)
» situation : célibataire
» profession : auditrice de Justice (juge en formation) au Magenmagot à compter de Septembre 2022.
» particularité : occlumens
» nature du sang : sang-pur
» gallions sous la cape : 1634
A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Dim 20 Mar 2022 - 11:32
Vendredi 4 mars 2022 - Après midi.
Les cours du vendredi après midi étaient toujours les plus difficiles à tenir. L’approche du week-end rendait les étudiants peu… studieux. C’était le cas de le dire. Et si pendant longtemps elle s’était agacé de cet état de fait, la Muller avait finalement changé sa baguette de main et décidé de travailler autrement. Elle avait abandonné l’idée des enseignement type cours magistraux, de loin ceux qu’elle préférait, pour proposer des T.D. plus interactifs.
Elle était arrivé avant les étudiants pour disposer sur chaque table trois rouleaux de parchemins scellés, lesquels contenaient trois arrêts qui allaient être utile pour l’étude de l’évolution jurisprudentielle du jour. Apprendre par coeur le Code Pénal Magique, ce n’était pas ce qui allait faire d’eux de bons juristes. Savoir lire des arrêts du Magenmagot, les comprendre et appréhender les raisons de l’évolution… Ca c’était fort intéressant.
- Bonjour Miss, installez vous, je vous en prie.
Les étudiants commençaient déjà à arriver et on ne pouvait que ressentir leur excitation. Les gestes, les voix, tout ce cohue bohu qu’elle allait devoir réfréner rapidement si elle voulait que la séance soit efficace. Elle posa ses fesses sur son bureau, croisant ses jambes au bout desquelles des escarpins noirs la surélevait autant que la petite estrade qui était sienne. Une fois l’ensemble de ses étudiants installés, elle éclaircit sa voix d’un toussotement pour signaler qu’elle allait commencer.
- Ne touchez pas aux rouleaux pour l’instant, nous n’allons pas en avoir besoin tout de suite. Je sais que le week-end est proche mais cette séance est importante et vos examens approchent à grands pas. Monsieur Gold, je suis certaine que votre coiffure peut attendre la fin de l’heure, rangez ce peigne je vous prie.
Sa voix était ferme et son regard exigeait qu’elle soit obéit immédiatement mais un sourire en coin ne pu s’empêcher de poindre. Elle n’expliquait pas pourquoi, mais elle appréciait cet étudiant.
- Nous allons aujourd’hui étudier les infractions impossibles. Quelqu’un saurait il me donner une définition ? Des exemples précisant en quoi l'infraction est impossible. Vous en connaissez forcément, utilisez votre imagination.
- Résumé:
- Calliope dépose trois rouleaux de parchemins scellés par étudiant sur leur table. Elle acceuille les étudiant et entame le cours en leur demandant une définition et des exemples d'infraction impossible.
- HRP:
- Liste des étudiants potentiellement concernés (pardon si j’en oublie certains) : @Alice Wakefield , @"Alba Santiago", @Inès Saouli, @Jefferson Gold , @"Finn Ardsheal", @"Catalina Pajares" , @"Mahaut Bonnamy".
S’agissant d’un TD de droit pénal, les étudiants du cursus force publique sont également les bienvenues s’ils le souhaitent.
Ce T.D. est obligatoire INRP mais évidement pas HRP. Si vous ne souhaitez pas participer, merci de m’envoyer un petit MP ou un mot sur disc pour que je puisse m'organiser en fonction.
Je vous encourage a privilégier les réponses courtes et a participer spontanément.
Callie est une chargée d’enseignement exigeante mais pédagogue. Elle exerce en tant qu’assistante depuis plusieurs années donc votre personnage la connait forcément.
Je vous propose un premier tour de deux semaines (jusqu’au 3 avril 2022). Cela sera évidemment tout à fait possible de faire intervenir votre personnage à n’importe quel moment même si vous n’avez pas pu participer à ce premier tour.
Merci d'avance, j'espère que ce T.D. vous plaira
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Dim 20 Mar 2022 - 14:21
A l'impossible nul n'est tenu.
Jefferson n'était toujours pas redescendu de l'état d'effervescence dans lequel la victoire du week-end passée au Quidditch l'avait mis. Les fêtes qui s'étaient succédé depuis n'y étaient pas pour rien non plus ceci dit. Mais, et c'était un grand "mais" il n'était pas le genre à bâcler ses études pour autant. Il n'avait pas été envoyé dans la maison des grosses têtes mais cela ne le dispensait pas d'avoir des ambitions et les siennes étaient à la hauteur de la place qu'il prenait quand il entrait quelque part.
Il suffit de voir son arrivée, ça plaisantait beaucoup, se bousculait à moitié et riait au éclat même après avoir franchit la porte de la classe. Il prit place par trop devant mais pas trop loin non plus car franchement si il y a un cours qu'il aime par dessus tout c'est bien celui de @Calliope Muller. Le fait que ça soit l'une des plus belle femme qui lui est était donné de voir n'est pas anodin, oui, mais elle a aussi un parcours qui le fait rêver. Il a beaucoup à apprendre d'elle et suit toujours d'une oreille attentive ses cours. Cela ne l’empêcha pas de se refaire une petite beauté avant que ça commence.
Si je vous plait comme ça alors je le range ça me va !
C'était plus fort que lui, charmeur dans l'âme il ne pouvait pas résister à lui offrir son plus beau sourire, sa matière grise elle n'allait pas tarder à se mettre en action et tant mieux car déjà elle annonçait l'introduction du sujet du jour alors que sa plume était prête. Miss ! On parle d'infraction impossible quand l'élément matériel n'a pu être obtenu, mis en place, pour autant l'élément moral, le souhait de donner la mort par exemple, lui est présent. Un petit sourire satisfait autour de lui, inutile de dire qu'il pouvait donner des cours du soir aux jolies jeunes filles qui en éprouveraient le besoin. Il est de notoriété moindre qu'il peut veiller tout une nuit pour aider un ami dans le besoin également.
Si par exemple ma volonté est de mettre du venin d'Acromentule dans le verre de d'un individu quelconque dans le but de le tuer par empoisonnement mais qu'il s'agisse en faite d'un vulgaire liquide brun sans effet nocif et bien certes la victime sera toujours saine et sauve pour autant ma volonté de la tuer, elle, sera condamnable.
Il avait pris soin d'illustrer la définition demandée avec un exemple qu'il voulait précis et compréhensible. Il sait qu'il y a peu être une occasion pour que Miss Muller accepte de prendre un stagiaire ce qui serait une occasion en or pour lui, mais il connait son exigence, elle ne prendra pas un élève ou un autre, non, elle choisira le meilleur et exigera le maximum de lui. Il est prêt à lui offrir le maximum.
- Inès SaouliOldieㄨ experimented wizard
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Mer 6 Avr 2022 - 3:25
Une autre semaine de cours qui s'achevait, une autre longue série d'heure qu'Inès aurait plus volontiers passé dehors, à voler à toute vitesse sur son balai de compétition. Chaque printemps, c'était la même histoire : le soleil écossais avait beau se cacher derrière d'épais nuages et rideaux de pluie (ces fameuses douches écossaises de mars), Inès le sentait tout près. Comme un saule cogneur se réveillant à la fin de l'hiver, Inès n'avait qu'une seule envie : secouer ses branches dans toutes les directions, quitte à frapper quelques oiseaux au passage.
Et pour cause, depuis des mois, elle n'avait pas croisé un seul type digne de passer plus que quelques nuits dans son lit. Quant à ses journées, elles étaient remplies de plans excitants pour l'AECES et pour sa recherche d'un stage estival. Elle s'y prendrait avec plus d'avance cette année, grâce à la professeure qui se tenait justement devant la salle de classe dans laquelle Inès venait d'entrer. Par-dessus tout, Inès avait des projets plein la tête pour la Pride 2022, qu'elle voulait mémorable.
Mais patience, patience, pour les prochaines heures, la Saouli devait se faire bonne élève et se montrer attentive. Ses notes tenaient la moyenne, mais Inès avait l'habitude d'exceller, ce qu'elle ne parvenait pas à faire depuis son arrivée à Hungcalf, à sa grande frustration. Elle déversa un peu de cette frustration en soufflant bruyamment par le nez aux tentatives de séduction de son camarade de maison. Autant elle devait lui reconnaître beaucoup de charme et de sex-appeal, autant elle pouvait le trouver lourd plus souvent qu'autrement en dehors des fêtes qui se tenaient chez les Wright sans compter qu'il tombait amoureux à tout bout de champ. Au moins, il était intelligent, pas comme certains balourds dont on se demandait comment ils avaient pu passer la sélection d'entrée. Puis bon, il avait aidé les Wright à gagner la coupe, et Inès devait reconnaître qu'il était particulièrement sexy dans son uniforme trempé de sueur. On s'égarait.
Inès posa les yeux sur les trois rouleaux de parchemin scellés qui se trouvaient devant elle, sur sa table vers le fond de la salle. Elle avait gardé les yeux sur la porte d'entrée en espérant attirer l'attention de sa coloc quand elle ferait son apparition. À deux, c'était toujours moins ennuyeux, et puis elles pourraient s'échanger des mots ensorcelés pendant le cours si celui-ci devenait trop barbant.
Les infractions impossibles étaient des cas de figure intéressants, à ses yeux, car ils présentaient une situation moralement condamnable tout en ayant dans les faits peu de conséquences réelles, en tout cas, pas celles voulues. L'exemple donné par Jefferson lui parut bon, quoiqu'il était surprenant que ce soit là le premier qui lui soit venu à l'esprit...
Elle leva la main puis attendit qu'on lui donne la parole avant de compléter. « Ouais, je suis d'accord, mais il faut trois éléments pour que ce soit considéré comme une infraction impossible. Déjà, il faut que la personne qui commet l'acte ait eu une intention coupable, il faut aussi qu'elle ait commencé à la mettre à d'exécution et aussi qu'elle se désiste pas volontairement en le faisant. »
Et pour cause, depuis des mois, elle n'avait pas croisé un seul type digne de passer plus que quelques nuits dans son lit. Quant à ses journées, elles étaient remplies de plans excitants pour l'AECES et pour sa recherche d'un stage estival. Elle s'y prendrait avec plus d'avance cette année, grâce à la professeure qui se tenait justement devant la salle de classe dans laquelle Inès venait d'entrer. Par-dessus tout, Inès avait des projets plein la tête pour la Pride 2022, qu'elle voulait mémorable.
Mais patience, patience, pour les prochaines heures, la Saouli devait se faire bonne élève et se montrer attentive. Ses notes tenaient la moyenne, mais Inès avait l'habitude d'exceller, ce qu'elle ne parvenait pas à faire depuis son arrivée à Hungcalf, à sa grande frustration. Elle déversa un peu de cette frustration en soufflant bruyamment par le nez aux tentatives de séduction de son camarade de maison. Autant elle devait lui reconnaître beaucoup de charme et de sex-appeal, autant elle pouvait le trouver lourd plus souvent qu'autrement en dehors des fêtes qui se tenaient chez les Wright sans compter qu'il tombait amoureux à tout bout de champ. Au moins, il était intelligent, pas comme certains balourds dont on se demandait comment ils avaient pu passer la sélection d'entrée. Puis bon, il avait aidé les Wright à gagner la coupe, et Inès devait reconnaître qu'il était particulièrement sexy dans son uniforme trempé de sueur. On s'égarait.
Inès posa les yeux sur les trois rouleaux de parchemin scellés qui se trouvaient devant elle, sur sa table vers le fond de la salle. Elle avait gardé les yeux sur la porte d'entrée en espérant attirer l'attention de sa coloc quand elle ferait son apparition. À deux, c'était toujours moins ennuyeux, et puis elles pourraient s'échanger des mots ensorcelés pendant le cours si celui-ci devenait trop barbant.
Les infractions impossibles étaient des cas de figure intéressants, à ses yeux, car ils présentaient une situation moralement condamnable tout en ayant dans les faits peu de conséquences réelles, en tout cas, pas celles voulues. L'exemple donné par Jefferson lui parut bon, quoiqu'il était surprenant que ce soit là le premier qui lui soit venu à l'esprit...
Elle leva la main puis attendit qu'on lui donne la parole avant de compléter. « Ouais, je suis d'accord, mais il faut trois éléments pour que ce soit considéré comme une infraction impossible. Déjà, il faut que la personne qui commet l'acte ait eu une intention coupable, il faut aussi qu'elle ait commencé à la mettre à d'exécution et aussi qu'elle se désiste pas volontairement en le faisant. »
- Résumé:
- Inès s'est installée vers le fond de la classe où elle attend son amie @Alba Santiago, elle a le visage de quelqu'un qui aimerait être ailleurs, puis celui de quelqu'un exaspéré par les agissements d'un collègue nommé Jefferson, puis elle répond à la question de la prof.
- Calliope MullerADMIN - sensitive bitch
- » parchemins postés : 721
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» situation : célibataire
» profession : auditrice de Justice (juge en formation) au Magenmagot à compter de Septembre 2022.
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Lun 18 Avr 2022 - 19:52
Vendredi 4 mars 2022 - Après midi.
Comme il était difficile de ne pas rire à la spontanéité malicieuse du Wright. La première question est posée et Calliope considère qu’ils sont assez grands pour s’auto-gérer dans leurs prises de paroles. Rapidement, plusieurs étudiants se risquent à la définition de l’infraction impossible…
- Effectivement Monsieur Gold, l’intentionnalité est toujours présente mais la matérialité fait défaut par son impossibilité finale. L’exemple de la volonté d’empoisonnement par substance non létale est correct à condition que le réalisateur n’ait pas conscience que le produit qu’il utilise n’est pas létal.
La Muller se tourne ensuite pour écouter une autre étudiante de chez les Rouge.
- Effectivement, il est toujours nécessaire d’avoir les trois éléments du droit pénal. Vous citez l’intentionnalité et la matérialité que Monsieur Gold à mentionné mais vous oubliez le dernier élément sans lequel le droit pénal n’existerait même pas. L’élément légal. Et votre exemple, miss Saouli ?
Cette étudiante était pleine de bonne volonté, mais toujours trop spontanée, oubliant souvent la moitié de la consigne ce qui lui avait déjà été préjudiciable.
- Je récapitule donc pour tout le monde. L’infraction impossible reste une infraction et donc est condamnable pour les mêmes raisons que nous connaissons : il existe un comportement réprimable, il existe un texte de loi qui le sanctionne et enfin il existe chez l’auteur de ce comportement une volonté de le réaliser. Matérialité, légalité, intentionnalité. Toutefois, l’infraction impossible connait une autre condition : l’élément matériel ne peut être obtenu in fine pour des raisons que l’auteur ignore au moment du passage à l’acte.
La Muller sourit.
- Prenons l’exemple qui va nous intéresser dans la première jurisprudence. Il s’agit un médicomage qui souhaite réaliser l’avortement d’une jeune femme à l’époque où celui-ci était interdit. Vous avez donc la réunion de ce fameux triptyque : procurer une potion abortive, un texte qui interdit formellement l’assistance à l’avortement et enfin la volonté de ce médicomage de réaliser et d’accompagner cet avortement malgré l’interdiction.
Silence, on entendrait les mouches voler. Prises de notes compulsives. Pas d’objections…
- Néanmoins, la jeune sorcière qui sollicite cet avortement n’est pas enceinte. Elle l’ignore. Le médicomage l’ignore également. L’avortement est bien impossible en l’espèce, le but, la matérialité ne peut être atteint. C’est bon pour tout le monde ?
Toujours pas d’objection…
- Bien. Vous pouvez ouvrir le premier parchemin et en lire le contenu. Il s’agit d’un arrêt du Magenmagot dont les faits sont ceux que je viens de vous citer. Pouvez vous m’expliciter la position de la Haut Cour dans cette affaire et me dire ce que vous en pensez ?
- Contenu du Parchemin n°1:
- Magenmagot, dernier ressort.
Arrêt du 6 janvier 1859.
Le Magenmagot,
Ouï le rapporteur général Wakefield en ses conclusions,
Sur le moyen relevé d'office et fondé sur la fausse application du l'article 317 du Code Pénal Magique,
Vu ledit article portant dans son premier paragraphe :" Quiconque par aliment, breuvage, violence ou tout autre moyen procure l'avortement d'une femme enceinte sera puni de la réclusion à Azkaban."
Attendu que, d'après l'esprit et les termes de cette disposition, la grossesse de la femme sur laquelle le crime est commis est une condition constitutive de ce crime ;
Attendu que, si une pareille condition ne peut être expressément réalisée parce qu'il n'y a pas d'avortement possible sans grossesse antérieure.
Que la où se rencontre une impossibilité matérielle à la perpétration du crime même, la qualification manque d'un élèment essentiel ne permettant pas de constater la culpabilité du prévenu.
Par ces motifs, CASSE ET ANNULE l'arrêt de premier instance concerné.
- Résumé:
- Calliope réponds aux étudiants ayant participé avant de proposer une définition de l'infraction impossible. Elle propose et explicite un exemple pour illustrer. Elle propose un arrêt du Magenmagot à lire et leur demande leur interprétation.
- HRP:
- Liste des étudiants potentiellement concernés (pardon si j’en oublie certains) : @Alice Wakefield , @Alba Santiago, @Inès Saouli, @Jefferson Gold , @Finn Ardsheal, @Catalina Pajares , @Mahaut Bonnamy.
S’agissant d’un TD de droit pénal, les étudiants du cursus force publique sont également les bienvenues s’ils le souhaitent.
Ce T.D. est obligatoire INRP mais évidement pas HRP. Si vous ne souhaitez pas participer, merci de m’envoyer un petit MP ou un mot sur disc pour que je puisse m'organiser en fonction.
Je vous encourage a privilégier les réponses courtes et a participer spontanément.
Callie est une chargée d’enseignement exigeante mais pédagogue. Elle exerce en tant qu’assistante depuis plusieurs années donc votre personnage la connait forcément.
Je vous laisse deux semaines pour répondre.
Si vous souhaiter rejoindre le sujet en cours de route, surtout n'hesitez pas !
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Ven 22 Avr 2022 - 8:36
A l'impossible nul n'est tenu.
Le cours battait son plein, il ne fut pas étonné de voir rapidement la main d' @Inès Saouli se lever, elle ne venait jamais pour faire de la figuration et il écouta avec attention son explication. Miss Muller ne tarda pas à intervenir et sa plume crissa sur son parchemin sur lequel il prenait avec la plus grandes attentions les notes qu'il jugeait pertinentes en commençant bien sur par les trois éléments indispensables pour catégoriser l'infraction. Il s'assura aussi de bien notifier sur sa fiche de cours le fait que l'auteur ne devait pas savoir que l’élément était absent ou défectueux, forcément ça faisait sens pensa-t-il à ce moment là.
Après la théorie pure arriva le moment du cas pratique, ce qu'il aimait le plus avouons le, mais qui était aussi indissociable de la première partie de cours sans quoi aucun raisonnement réel n'est possible si on ne maitrise pas l'entièreté du cadre légal.
Il mâchouillait le bout de sa plume tout en buvant les paroles de l'enseignante. Quand ce qui doit correspondre à l'élément manquant tombe, sa plume reste en suspend dans l’air, captivait avec l'esprit qui cherche déjà les possibilités.
Se hâtant de dérouler le parchemin devant lui pour en prendre connaissance. Il prit quelques minutes pour rassembler ses idées et leva la main pour interpeler son professeur. L'extrait du dit article du code pénal des sorciers mentionné est très clair : peu importe la façon, si un avortement est réalisé cet acte est punissable par la réclusion mentionnée. A cette époque la notion de la volonté de perpétué un acte qualifié d'inégale n'est pas pris en compte. Il y a l'acte ou il n'y a pas l'acte. Je m'explique, à notre époque cette intentionnalité pourrait être qualifié de comportement réprimable, cependant la haute cour s'appuyant sur le texte de l'époque, et devant l'absence de grossesse il n'y a pu y avoir de comportement réprimable, il nous manque donc l'un des trois éléments essentiels, d’où ce jugement.
Il espérait bien avoir été à la fois clair et concis et surtout ne pas s'être lamentablement tromper. Dans tous les cas il adorait ce genre d’exercice et quelques part tant mieux sinon c'est qu'il se serait planté de cursus.
@Calliope Muller
- Inès SaouliOldieㄨ experimented wizard
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Sam 23 Avr 2022 - 4:30
Calliope Muller était, et de loin, une meilleure pédagogue que la Rosebury, avec qui Inès ne se donnait même plus la peine de prendre la parole, laissant à son amie June tout le soin de livrer bataille. Même la façon dont professeure Muller la reprit sur sa réponse incomplète ne la fit pas se braquer. La Wright haussa plutôt les épaules, l'air de s'excuser à demi, mais le sourire aux coins des lèvres. Elle avait repris sa plume pour noter les détails importants mentionnés par son enseignante, question de pouvoir y repenser dans d'autres cours. Le concept de crime impossible avait quelque chose de vraiment fascinant. Tout tenait dans l'intention de commettre un acte...
Matérialité, intentionnalité, légalité, c'était assez simple à comprendre. En écoutant les précisions qui suivirent, Inès ajouta : connaissance des lois, puis souligna les mots avant d'écouter l'exemple.
Le bout de sa plume s'écrasa sur le papier, en faisant tache d'encre sur le S de LOIS. La professeure aurait pu choisir mille et un autres exemples, mais elle avait choisi spécifiquement celui-là. Bien sûr, il y avait des années qu'on ne pratiquait plus l'avortement à l'aide de potions, une éternité, au moins un quart de siècle sûrement, et ça ne s'était pas du tout passé ainsi pour Inès. C'était une clinique moldue bien froide, bien professionnelle, bien propre. On entrait, on sortait, voilà, c'était tout.
Dans le silence d'Inès, on entendait voler un troupeau de mouches. En automate, elle ouvrit le parchemin devant elle, suivant les directives, mais il lui fallut un moment pour se décider à en lire le contenu. Azkaban hein, rien de moins? Autant dire la peine de mort. Comment les femmes de cette époque avaient-elles vécu cette dépossession de leur propre corps? Traitées en criminelles, pointées du doigt, accusées et condamnées même peut-être. Et pourtant cette femme qui se croyait enceinte avait voulu braver l'interdit, malgré les risques énormes encourus. Et ces guignols de la Haute Cour avait débattu pour savoir s'il pouvait quand même accuser celui qui avait voulu l'aider.
Elle regarda Gold lever la main et le regarda dire des mots, donner du sens à ce qui n'en avait pas. Franchement, cet exemple était ridicule puisqu'en premier lieu ce crime n'en était pas un ou en tout cas n'aurait jamais dû l'être.
Minute.
Gold venait-il de dire qu'en 2022 l'intention de procéder à un avortement pouvait être qualifié de comportement réprimable? Elle plissa les yeux, ce qui, chez une Saouli ne signifiait qu'une seule chose : danger imminent. Pourtant, les mâchoires trop serrées, elle ne dit rien à son camarade.
Laissant volontairement de côté la première partie de la question, et un peu la seconde aussi, Inès s'entendit plutôt demander : « Il est arrivé quoi à cette femme après la décision du Magenmagot? »
Matérialité, intentionnalité, légalité, c'était assez simple à comprendre. En écoutant les précisions qui suivirent, Inès ajouta : connaissance des lois, puis souligna les mots avant d'écouter l'exemple.
Le bout de sa plume s'écrasa sur le papier, en faisant tache d'encre sur le S de LOIS. La professeure aurait pu choisir mille et un autres exemples, mais elle avait choisi spécifiquement celui-là. Bien sûr, il y avait des années qu'on ne pratiquait plus l'avortement à l'aide de potions, une éternité, au moins un quart de siècle sûrement, et ça ne s'était pas du tout passé ainsi pour Inès. C'était une clinique moldue bien froide, bien professionnelle, bien propre. On entrait, on sortait, voilà, c'était tout.
Dans le silence d'Inès, on entendait voler un troupeau de mouches. En automate, elle ouvrit le parchemin devant elle, suivant les directives, mais il lui fallut un moment pour se décider à en lire le contenu. Azkaban hein, rien de moins? Autant dire la peine de mort. Comment les femmes de cette époque avaient-elles vécu cette dépossession de leur propre corps? Traitées en criminelles, pointées du doigt, accusées et condamnées même peut-être. Et pourtant cette femme qui se croyait enceinte avait voulu braver l'interdit, malgré les risques énormes encourus. Et ces guignols de la Haute Cour avait débattu pour savoir s'il pouvait quand même accuser celui qui avait voulu l'aider.
Elle regarda Gold lever la main et le regarda dire des mots, donner du sens à ce qui n'en avait pas. Franchement, cet exemple était ridicule puisqu'en premier lieu ce crime n'en était pas un ou en tout cas n'aurait jamais dû l'être.
Minute.
Gold venait-il de dire qu'en 2022 l'intention de procéder à un avortement pouvait être qualifié de comportement réprimable? Elle plissa les yeux, ce qui, chez une Saouli ne signifiait qu'une seule chose : danger imminent. Pourtant, les mâchoires trop serrées, elle ne dit rien à son camarade.
Laissant volontairement de côté la première partie de la question, et un peu la seconde aussi, Inès s'entendit plutôt demander : « Il est arrivé quoi à cette femme après la décision du Magenmagot? »
- InvitéInvité
Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Dim 1 Mai 2022 - 21:14
(look) Tessadora avait choisi le droit magique comme option car en tant que future magicocéanologue il lui fallait connaître les lois relatives à la protection de la faune marine afin de lutter au mieux pour la préserver. Seulement cette partie du droit n'était qu'un tout petit point dans une multitude de lois complexes et pointues. De plus, la plupart des étudiants qui assistaient à ce cours venaient du cursus de justice magique : autrement dit ils étaient dans leur élément. La jeune boursière, en première année et en cursus de magizoologie, était clairement une débutante. Aussi depuis le début de l'année elle assistait dans un silence religieux aux cours et aux tds de droit magique. Elle ne prenait jamais la parole et écoutait attentivement. Sa prise de notes était frénétique mais appliquée, les titres des séances étant tracés en rose barbie dans une belle écriture cursive.
Le td du jour portait sur les infractions impossibles. Evidemment, Tessa n'y connaissait rien. Installée près d'@Inès Saouli, elle observait le ping-pong entre la Wright et l'un de ses camarades que Miss Muller avait appelé "Mister Gold". Les explications données lui paraissaient claires et intéressantes, alors elle notait tout, même les exemples donnés. Quand le Wright explicita le parchemin, l'Américaine vit Inès plisser les yeux dans une expression de mécontentement. Curieuse, elle porta toute son attention sur elle, attendant qu'elle reprenne la parole.
résumé : Tessa est novice dans cette matière, alors on ne l'entend jamais. Placée près d'Inès, elle écoute tout attentivement et prend des notes.
Le td du jour portait sur les infractions impossibles. Evidemment, Tessa n'y connaissait rien. Installée près d'@Inès Saouli, elle observait le ping-pong entre la Wright et l'un de ses camarades que Miss Muller avait appelé "Mister Gold". Les explications données lui paraissaient claires et intéressantes, alors elle notait tout, même les exemples donnés. Quand le Wright explicita le parchemin, l'Américaine vit Inès plisser les yeux dans une expression de mécontentement. Curieuse, elle porta toute son attention sur elle, attendant qu'elle reprenne la parole.
résumé : Tessa est novice dans cette matière, alors on ne l'entend jamais. Placée près d'Inès, elle écoute tout attentivement et prend des notes.
- Verena Lacroix-MullerOldieㄨ experimented wizard
- » parchemins postés : 165
» miroir du riséd : Margot Robbie
» crédits : goldbloodedavatars
» multinick : Margaret, Jules et Caël
» âge : 28
» situation : Mariée à Hélios Muller
» année d'études : 9ème année
» options obligatoires & facultatives : ㅡ options obligatoires :▣ médicomagie appliquée, sortilèges, potions.ㅡ options facultatives :▣ droit sorcier, sciences politiques magiques, arts scéniques.
» profession : .
» particularité : Occlumens
» nature du sang : Sang-pur
» gallions sous la cape : 514
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Mar 3 Mai 2022 - 17:55
Le droit sorcier était une matière fondamentale au vu de ma spécialité. Certes, je suis avant tout censée savoir reconnaître les plaies et les blessures sur un corps humain, vivant ou non, mais les médicomages légistes peuvent être amenés à témoigner devant une cour de justice magique sur leurs conclusions, alors il vaut mieux que je sois au point sur le droit pénal avant de finir ma thèse sur les corps violentés. C’est une séance de travaux dirigés et au fond de moi, je suis bien amusée, même si je ne montre rien. Car la situation est cocasse. La chargée de TD n’est autre que ma grande amie Calliope, l’avoir en cours est assez amusant, et elle sait que je ne manquerais pas de la chambrer plus tard dans une ambiance plus amicale. Ici, je dois rester l’étudiante, même si en soi j’ai plutôt l’impression d’être spectatrice que réellement étudiante dans ce cours. Je prends des notes bien entendu, et ma plume ne cesse de griffonner les éléments importants que Calliope nous apprend. Tout cela, je l’ai déjà lu dans un ouvrage de droit pénal spécialisé bien entendu, mais l’approche pragmatique qu’elle nous apporte est intéressante, cela montre l’effectivité du droit ce dont nous manquons cruellement en cours magistral. Je laisse les autres participer car je ne suis pas sûre de pouvoir conserver mon sérieux avec Calliope. J’ai déjà du mal à m’imaginer l’appeler madame après toutes les aventures que nous avons déjà vécu, et rien que cette idée me fait niaisement sourire alors que je prends des notes. Je repose ma plume à côté de mon calepin à couverture noire, parallèlement (et j’y tiens) au bord du calepin, avant de dérouler consciencieusement et avec soin le parchemin. J’écoute distraitement la réponse d’un camarade, mais elle m’apparait peu claire. Je lève à mon tour la main pour prendre la parole.
Si je comprends bien cet arrêt, rendu en dernier ressors et donc non susceptible de recours, le prévenu ne peut être déclaré coupable car la condition constitutive du crime n’est pas remplie : il n’y a pas de grossesse. Le Magenmagot conclut qu’en absence d’élément constitutif du crime, il n’y a pas de crime. Il conclut à l’impunité de l’infraction impossible.
Elève modèle ?
Résumé : Verena prend des notes et intervient pour éclaircir la réponse de son camarade.
- Calliope MullerADMIN - sensitive bitch
- » parchemins postés : 721
» miroir du riséd : nina dobrev
» crédits : amnesisart (ava) ; crackship (code sign)
» multinick : juliet blackthorn, miguel pajares, andrew hill
» âge : 30 ans (née le 19 aout 1992)
» situation : célibataire
» profession : auditrice de Justice (juge en formation) au Magenmagot à compter de Septembre 2022.
» particularité : occlumens
» nature du sang : sang-pur
» gallions sous la cape : 1634
Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Ven 6 Mai 2022 - 21:41
La Muller s’éloigne de ses étudiants pour s’installer de nouveau à son bureau. Elle leur laisse le temps de prendre connaissance de l’arrêt recopié soigneusement sur le parchemin qu’elle leur a confié. Sans surprise, c’est @Jefferson Gold qui prend la parole en premier et la jeune femme tend sa plume vers lui avant de répondre.
- Vous soulignez un fait intéressant. L’article du Code Pénal Magique qui incrimine l’aide à l’avortement est long resté le même, tel quel, avant d’être abrogé en 1998. Et comme vous le précisez, l’absence de matérialité est la raison pour laquelle la Haute Chambre a tranché et rejeté la caractérisation de l’infraction.
Une main se lève et Calliope désigne la jeune @Inès Saouli d’un geste du menton pour lui laisser la parole. Une question fort interessante que voila.
- Le Magenmagot ne s’intéresse qu’au cas du médicomage. Or l’avortement a l’époque était également incriminé. A priori, cette jeune femme n’a pas saisit le Magenmagot afin que la Cour ré-étudie son cas, par manque d’espoir ou de moyens peut-être. Si elle l’avait fait, elle aurait été relaxée également. Mais en l’espèce, je dirais qu’elle ne s’est jamais pourvue en cassation et que le jugement à son encontre est devenu définitif. Je vous propose de reconstituer la procédure relative à cette femme et à nous la présenter lors de la prochaine séance.
Il n’était pas rare que la Muller ne propose des devoirs complémentaires qui faisaient toujours l’objet d’une notation bonus. Ils étaient d’ailleurs presque toujours fait. Peut être parce que le ton de la jeune femme ne laissait pas vraiment la place au choix. Ou alors parce qu’elle avait l’air bien déçue lorsque la séance prochaine n’était pas pourvue de l’intervention brillante attendue…
Un sourire est adressé à @Verena Lacroix , son amie et étudiante, lui laissant la parole. Etudiante brillante en médicomagie, la jeune femme ne se défendait pas mal non plus en droit. Et Calliope pouvait le penser en toute objectivité même si elle trouvait toujours étrange que Verena soit son étudiante.
- Parfait. Vous pouvez donc noter qu’à ce stade jurisprudentiel, dans le cas des infractions impossibles, l’absence de matérialité entraine l’impunité systématiquement.
D’un coup de baguette magique, la Muller fait apparaitre cette synthèse au tableau et propose :
- Vous pouvez ouvrir le second arrêt qui date cette fois de 1928. Vous constaterez que nous restons dans le thème de l’avortement à cette différence prêt : la jeune femme est belle et bien enceinte, de son employeur pour la petite histoire, et a priori ce n’est pas elle qui souhaitait cet avortement. L'infraction est toujours impossible puisque le produit utilisé ne peut absolument pas provoquer l'avortement.
Elle se lève alors que le second parchemin est déroulé entre les mains de ses étudiants, concentrés.
- Après lecture, vous me direz quelle est la position de l’arrêt d’appel puis celui en dernier ressort du Magenmagot. Vous pourrez ensuite me donner votre avis sur cette jurisprudence. Je vous rappelle que l'article 317 du Code Pénal Magique, à l'époque, était identique dans sa rédaction qu'en 1859.
Ses talons claquent le parquet au rythme de ses pas et elle se penche sur les note de @Tessadora Benson durant sa lecture. L’étudiante est muette sa prise de note rassure l’enseignante, elle semble bien comprendre ce qui se dit en cette salle.
Résumé : Calliope répond tour à tour aux étudiants qui participent, synthèse la jurisprudence la première jurisprudence et offre la seconde à la lecture de ses étudiants. Elle s’approche de Tessa pour vérifier s’assurer silencieusement que tout va bien.
- Vous soulignez un fait intéressant. L’article du Code Pénal Magique qui incrimine l’aide à l’avortement est long resté le même, tel quel, avant d’être abrogé en 1998. Et comme vous le précisez, l’absence de matérialité est la raison pour laquelle la Haute Chambre a tranché et rejeté la caractérisation de l’infraction.
Une main se lève et Calliope désigne la jeune @Inès Saouli d’un geste du menton pour lui laisser la parole. Une question fort interessante que voila.
- Le Magenmagot ne s’intéresse qu’au cas du médicomage. Or l’avortement a l’époque était également incriminé. A priori, cette jeune femme n’a pas saisit le Magenmagot afin que la Cour ré-étudie son cas, par manque d’espoir ou de moyens peut-être. Si elle l’avait fait, elle aurait été relaxée également. Mais en l’espèce, je dirais qu’elle ne s’est jamais pourvue en cassation et que le jugement à son encontre est devenu définitif. Je vous propose de reconstituer la procédure relative à cette femme et à nous la présenter lors de la prochaine séance.
Il n’était pas rare que la Muller ne propose des devoirs complémentaires qui faisaient toujours l’objet d’une notation bonus. Ils étaient d’ailleurs presque toujours fait. Peut être parce que le ton de la jeune femme ne laissait pas vraiment la place au choix. Ou alors parce qu’elle avait l’air bien déçue lorsque la séance prochaine n’était pas pourvue de l’intervention brillante attendue…
Un sourire est adressé à @Verena Lacroix , son amie et étudiante, lui laissant la parole. Etudiante brillante en médicomagie, la jeune femme ne se défendait pas mal non plus en droit. Et Calliope pouvait le penser en toute objectivité même si elle trouvait toujours étrange que Verena soit son étudiante.
- Parfait. Vous pouvez donc noter qu’à ce stade jurisprudentiel, dans le cas des infractions impossibles, l’absence de matérialité entraine l’impunité systématiquement.
D’un coup de baguette magique, la Muller fait apparaitre cette synthèse au tableau et propose :
- Vous pouvez ouvrir le second arrêt qui date cette fois de 1928. Vous constaterez que nous restons dans le thème de l’avortement à cette différence prêt : la jeune femme est belle et bien enceinte, de son employeur pour la petite histoire, et a priori ce n’est pas elle qui souhaitait cet avortement. L'infraction est toujours impossible puisque le produit utilisé ne peut absolument pas provoquer l'avortement.
Elle se lève alors que le second parchemin est déroulé entre les mains de ses étudiants, concentrés.
- Après lecture, vous me direz quelle est la position de l’arrêt d’appel puis celui en dernier ressort du Magenmagot. Vous pourrez ensuite me donner votre avis sur cette jurisprudence. Je vous rappelle que l'article 317 du Code Pénal Magique, à l'époque, était identique dans sa rédaction qu'en 1859.
Ses talons claquent le parquet au rythme de ses pas et elle se penche sur les note de @Tessadora Benson durant sa lecture. L’étudiante est muette sa prise de note rassure l’enseignante, elle semble bien comprendre ce qui se dit en cette salle.
Résumé : Calliope répond tour à tour aux étudiants qui participent, synthèse la jurisprudence la première jurisprudence et offre la seconde à la lecture de ses étudiants. Elle s’approche de Tessa pour vérifier s’assurer silencieusement que tout va bien.
- Contenu du parchemin n°2:
- Magenmagot. 9 novembre 1928
Sur le moyen pris de la fausse application des articles 2 et 3 du Code Pénal Magique, et 317 du même Code...
Attendu qu’il résulte des constatations de l’arrêt attaqué que les demandeurs, époux sang-purs Fleury, ont dans le but de provoquer un avortement, administré à leur domestique, enceinte, des injections de jus de citrouille pure ou mélangée ; qu’il est en vain soutenu que de telles manœuvres ne pouvant, d’après les énonciations mêmes de l’arrêt, produire l’avortement qu’elles avaient pour objet de provoquer, il y avait impossibilité absolue à la perpétration du délit prévu par l’article 317 du Code Pénal Magique, d’où il résulterait que la tentative reprochée aux prévenus n’était pas suffisamment caractérisée;
Attendu qu’aux termes des articles 2 et 3 du Code Pénal Magique les tentatives de l’infraction sont, dans les cas déterminés par une disposition spéciale de la loi, considérées comme délits lorsqu’elles se manifestent par un commencement d’exécution et qu’elles ne manquent leur effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de leur auteur;
Attendu que les manœuvres accomplies par les demandeurs avec l’intention et dans le but de procurer un avortement constituent la commencement d’exécution prévu par lesdits articles; que le fait, énoncé dans l’arrêt, que ces manœuvres étaient par elles-mêmes insuffisantes à produire le résultat auquel elles tendaient, n’a été qu’une circonstance indépendante de leur volonté, par suite de laquelle leur tentative a manqué son effet; qu’il suit de là qu’en déclarant les demandeurs coupables du délit de tentative d’avortement et en leur appliquant les peines édictées, l’arrêt attaqué n’a violé aucun des textes visés au moyen...
Rejette le recours.
- HRP:
- S’agissant d’un TD de droit pénal, les étudiants du cursus force publique sont également les bienvenues s’ils le souhaitent.
Ce T.D. est obligatoire INRP mais évidement pas HRP.
Je vous encourage a privilégier les réponses courtes et a participer spontanément.
Callie est une chargée d’enseignement exigeante mais pédagogue. Elle exerce en tant qu’assistante depuis plusieurs années donc votre personnage la connait forcément.
Je vous laisse deux semaines pour répondre.
Si vous souhaiter rejoindre le sujet en cours de route, surtout n'hesitez pas !
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Inventaire Sorcier
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Lun 9 Mai 2022 - 10:35
Je me mords la lèvre. Voir Calliope comme chargé de travaux dirigés après toutes nos aventures, nos discussions dans la nuit, nos secrets échangés, et aujourd’hui la voir de l’autre côté du bureau de professeur, ça me fait tout drôle. Je me recoiffe machinalement, et résiste difficilement à l’envie de sortir mon poudrier pour vérifier que ma coiffure est intacte. Je réaligne ma plume alors que le cours continue. Quelques prises de notes rapides : impunité systématique des infractions impossibles suite à l’arrêt de 1859. Nouveau parchemin, cette fois-ci un arrêt de 1928. Je m’étais retenu de le dire dans ma précédente réponse, car je ne voulais pas griller les étapes, mais je me souvenais très bien maintenant de ce paragraphe que j’avais lu pour préparer le cours. Il était hors de question que j’aille en cours sans m’être documenté sur le sujet avant. C’était essentiel. Je n’avais pas le choix. Une auto-discipline à toute épreuve, même si son poids était parfois lourd derrière les sourires d’apparat. Je lis attentivement l’arrêt, et alors que mes camarades sont encore plongés dans leur lecture, je lève naturellement la main. Miss Je-sais-tout. Je dois sûrement être agaçante pour certains, mais mon sourire a de quoi apaiser les plus vilains caprices. Ainsi que mes jambes.
Cet arrêt marque un revirement de jurisprudence. Nous sommes de nouveau dans un cas d’infraction impossible : nous avons la légalité, car la loi n’a pas changé, l’intentionnalité, car les époux voulaient provoquer cet avortement, et la matérialité, le comportement réprimable. Mais l’élément matériel n’a pu être obtenu car la potion censément abortive ne permettait pas l’avortement. C’est un fait indépendant de leur volonté. On est donc devant une infraction impossible, mais cette fois, la culpabilité est retenue. L’arrêt d’appel condamnait les époux Fleury, et le Magenmagot, en dernier ressort, confirme cette condamnation. Cela marque la fin de l’impunité systématique des infractions impossibles.
Résumé : Verena fait un peu de lèche en répondant la première à la question de son amie.
- InvitéInvité
Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Ven 13 Mai 2022 - 8:27
A l'impossible nul n'est tenu.
Est-ce que la réponse qu'il avait formulée pouvait avoir une double lecture ? Au vue du regard assassin qu'il croisa quand ses yeux se posèrent sur @Inès Saouli il fallait croire que oui. Si un regard pouvait foudroyer il serait raide mort à l'heure actuelle.Pour autant sa camarade de maison devrait le connaitre mieux que ça, que ça soit concernant sa qualité première de ne jamais juger, ou du moins d'essayer, mais également son ouverture d'esprit sur les choix de chacun encore plus concernant ce sujet à leur époque. Il n'intervient cependant pas plus à c moment là laissant la paroles aux autre élèves et si Ines avait des choses à mettre au clair elle saurait bien venir le trouver.
Il ajouta une note suite à ce cas sur son parchemin qui, même si il la trouvait évidente, aime avoir des cours intégrales qui ne prêtent pas à confusion surtout en droit.
Prenant ensuite connaissance du nouveau cas avec cette fois un point crucial qui diffère de la première situation, avec une grossesse avérée. Miss Muller ne manqua pas de leur rappeler que ce texte de loin n'avait aucunement évolué entre 1859 et 1998, d'ailleurs elle avait fait mention que le changement n'interviendrait qu'en 1998. Preuve en est, les sorciers sont loin d'être en avance sur tout bien au contraire même.
Il prit connaissance du nouveau parchemin, cette évolution manifeste de la façon de penser et donc de juger le captiva, trop surement, car @Verena Lacroix fut la première à dégainer une réponse des plus complète.
Je suis du même avis, ce n'est pas le texte qui était identique à 1928 mais le courant de pensées qui a évolué. Les présumés coupables ne pouvaient ainsi plus se cacher derrière une immatérialité subie puisque le liquide injecté ne pouvait générer l'avortement. Ils devaient assumer leur volonté de commettre un crime.
@Calliope Muller
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Jeu 9 Juin 2022 - 21:57
On entendrait des Billywig voler alors que les étudiants défont le sceau du deuxième parchemin et prenne le temps de lire l’arrêt rendu par le Mangemagot. A l’époque, les décisions de la Haute Cour était encore assez facilement lisible pour des étudiants en droit comme eux. Elles s’étaient complexifiées ces dernières années… Comme si la juridiction avait voulu rendre ses écrits lisibles des seuls connaisseurs et nécessitant d’être vulgarisés pour le commun des mortel.
De nouveaux, ce sont ses deux meilleurs étudiants qui s’expriment de manière tout à fait juste. Verena la première, propose une synthèse efficace de l’arrêt et les autres étudiants se saisissent de leur plume pour recopier avec frénésie ce qu’elle énonce. Jefferson, quant à lui, s’essaie à justifier la décision de la Haute Cour de punir les époux Fleury pour avoir voulu avorter leur jeune domestique.
- Bien, très bien.
Elle leur adresse un sourire et laisse une chance aux autres de se manifester mais personne ne semble décidé à ouvrir la bouche. Et bien, tant pis pour eux. Calliope n’était pas là pour leur forcer la main même si elle était persuadée qu’on intégrait mieux des notions en les manipulant en T.D.
- Cet arrêt est passé assez inaperçu, malgré ce revirement de jurisprudence abandonnant la théorie de l’impossibilité absolue pour valider la thèse subjective de l’infraction qui veut que l’on réprime l’intention criminelle de l’auteur comme s’il avait consommé l’infration. Le fait qu’il s’agisse du grief d’empoisonnement explique pourquoi la doctrine ne s’est pas emballée par ce revirement de jurisprudence. Comme vous le savez, la tentative d’empoisonnement n’existe pas en tant que tel… Punir l’empoisonnement était la seule manière de réprimander les auteurs…
La brune marque une pause, s’attendant peut être à des questions mais aucune main ne se lève même si elle soupçonne des regards interrogateurs.
- Vous pouvez vous saisir du troisième parchemin. Cet arrêt est l’arrêt qui a déchainé la doctrine et qui a été considéré comme le véritable revirement de jurisprudence par la communauté des juristes britanniques. Cette fois, il ne s’agit plus d’empoisonnement mais d’homicide. Je vous propose de lire cet arrêt et puisqu’il reste une trentaine de minutes avant la fin du cours, vous pouvez préparer une fiche d’arrêt. Si vous avez encore des questions, n’hésitez pas. Et pour ceux qui auraient la mémoire courte…
D’un geste du poignet, la brune tend sa baguette vers le tableau noir et la craie s’anime pour rappeler les étapes de la fiche d’arrêt : les faits à l’origine de l’affaire, le déroulé de la procédure judiciaire, les prétentions des différents parties, le problème de droit rencontré, la solution rendue par la juridiction.
Résumé : Callie est satisfaite des éléments apportés par Verena et Jefferson mais dépitée de l’absence de participation des autres. Elle propose de nouveau une synthèse de l’arrêt et explique sa portée avant de donner en lecture le dernier parchemin. Elle impose un exercice écrit pour finir le cours.
De nouveaux, ce sont ses deux meilleurs étudiants qui s’expriment de manière tout à fait juste. Verena la première, propose une synthèse efficace de l’arrêt et les autres étudiants se saisissent de leur plume pour recopier avec frénésie ce qu’elle énonce. Jefferson, quant à lui, s’essaie à justifier la décision de la Haute Cour de punir les époux Fleury pour avoir voulu avorter leur jeune domestique.
- Bien, très bien.
Elle leur adresse un sourire et laisse une chance aux autres de se manifester mais personne ne semble décidé à ouvrir la bouche. Et bien, tant pis pour eux. Calliope n’était pas là pour leur forcer la main même si elle était persuadée qu’on intégrait mieux des notions en les manipulant en T.D.
- Cet arrêt est passé assez inaperçu, malgré ce revirement de jurisprudence abandonnant la théorie de l’impossibilité absolue pour valider la thèse subjective de l’infraction qui veut que l’on réprime l’intention criminelle de l’auteur comme s’il avait consommé l’infration. Le fait qu’il s’agisse du grief d’empoisonnement explique pourquoi la doctrine ne s’est pas emballée par ce revirement de jurisprudence. Comme vous le savez, la tentative d’empoisonnement n’existe pas en tant que tel… Punir l’empoisonnement était la seule manière de réprimander les auteurs…
La brune marque une pause, s’attendant peut être à des questions mais aucune main ne se lève même si elle soupçonne des regards interrogateurs.
- Vous pouvez vous saisir du troisième parchemin. Cet arrêt est l’arrêt qui a déchainé la doctrine et qui a été considéré comme le véritable revirement de jurisprudence par la communauté des juristes britanniques. Cette fois, il ne s’agit plus d’empoisonnement mais d’homicide. Je vous propose de lire cet arrêt et puisqu’il reste une trentaine de minutes avant la fin du cours, vous pouvez préparer une fiche d’arrêt. Si vous avez encore des questions, n’hésitez pas. Et pour ceux qui auraient la mémoire courte…
D’un geste du poignet, la brune tend sa baguette vers le tableau noir et la craie s’anime pour rappeler les étapes de la fiche d’arrêt : les faits à l’origine de l’affaire, le déroulé de la procédure judiciaire, les prétentions des différents parties, le problème de droit rencontré, la solution rendue par la juridiction.
Résumé : Callie est satisfaite des éléments apportés par Verena et Jefferson mais dépitée de l’absence de participation des autres. Elle propose de nouveau une synthèse de l’arrêt et explique sa portée avant de donner en lecture le dernier parchemin. Elle impose un exercice écrit pour finir le cours.
- Contenu du parchemin n°3:
- Magenmagot. 16 janvier 1986
Pourvoi de :
- X... (Félix),
contre un arrêt de la Chambre pénale de la Cour d'appel de Londres du 11 juillet 1985 rendue suite à l'appel contre la décision du Tribunal Pénal Magique de Londres.
LA COUR,
Vu le mémoire produit ;
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 59, 60 et 295 du Code pénal Magique, 593 du Code de procédure pénale Magique.
Sur l'arrêt rendu par la Cour d'Appel Magique " aux motifs qu'il existe contre lui de lourdes charges d'avoir frappé Y... à coup de bouteille et de l'avoir étranglé avec un lien torsadé dans l'ignorance qu'il était déjà mort ; que les violences exercées par X... Félix sur la personne de Y... Gérard avec l'intention de lui donner la mort l'ont été alors que celle-ci était déjà survenue ; que de telles violences constituent donc un homicide volontaire,
" alors, d'autre part il est soutenu, que ne sauraient constituer une tentative d'homicide les violences portées, même avec l'intention de donner la mort, la victime étant déjà décédée, lors de la commission des violences ; "
Attendu que, sous l'accusation de tentative d'homicide volontaire, l'arrêt attaqué expose qu'à la suite d'une rixe au cours de laquelle Y... aurait été assommé à coups de barre de fer par A..., celui-ci aurait appliqué ladite barre en pesant de tout son poids sur le cou de la victime jusqu'à ce que celle-ci cessât de respirer et aurait abandonné le corps ; que, le lendemain, Félix X... aurait appris que Y... semblait encore vivant et aurait entrepris de l'achever en lui portant des coups de bouteille sur le crâne, puis en lui serrant le cou avec un lien torsadé ;
Que les juges, après avoir rapporté les résultats de l'autopsie et les conclusions des expertises pratiquées, en déduisent que seul A... aurait donné la mort à Y... et " qu'il existe de lourdes charges à l'égard de Félix X... du chef de tentative d'homicide volontaire sur le nommé Y... qu'il a frappé à coups de bouteille et étranglé avec un lien torsadé dans l'ignorance qu'il était déjà mort " ;
Que, cependant, le dispositif de l'arrêt énonce que Félix X... est mis en accusation pour " avoir tenté de donner volontairement la mort à Y... Gérard, laquelle tentative manifestée par un commencement d'exécution (coups sur la tête avec une barre de fer et strangulation avec celle-ci) n'a manqué son effet que par suite de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur (mort préalable de la victime) " ;
En cet état,
Attendu finalement qu'à supposer établi que X... croyant Y... encore en vie, ait exercé sur celui-ci des violences dans l'intention de lui donner la mort, il n'importe, pour que soit caractérisée la tentative d'homicide volontaire, que la victime fût déjà décédée, cette circonstance étant indépendante de la volonté de l'auteur et lesdites violences caractérisant un commencement d'exécution au sens de l'article 2 du Code pénal ;
D'où il suit que le moyen ne doit être retenu
Vu les articles cités ;
CONFIRME l’arrêt rendu par la Cour d’Appel Magique.
- HRP »:
- Il s’agit du dernier tour Je laisse le sujet ouvert jusqu'au 09/07/22
Vous êtes libres de rendre le devoir hrp ou pas évidemment mais votre personnage doit le rendre inrp avant de quitter la salle ! Si votre personnage a des questions, Callie se rapprochera de lui pour l’écouter et lui répondre.
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Re: A l'impossible nul n'est tenu - T.D. de Droit Magique. (terminé)
Sam 18 Juin 2022 - 1:49
J’ai toujours été une bonne élève, en même temps, je n’avais pas le choix, la pression sur mes épaules est forte, mes parents attendent beaucoup de moi. Enfin, de nous. Chez les Lacroix, réussir n’est pas une option, c’est une obligation. Nous devons briller, alors nous brillons. Même si la charge mentale résultante est très forte. Mais j’ai trouvé le moyen de me détendre autrement. Le sport, que je pratique beaucoup, les activités extra-scolaires également, et enfin le sexe. Ca, Calliope le sait, nous n’avons pas cohabité pendant plusieurs années sans qu’elle n’en apprenne un peu sur moi, nous formions une sacrée bande avec Secunda. Et ce n’est pas parce qu’aujourd’hui Calliope nous dispense un cours de droit pénal que je vais faire exception à la règle, alors je m’applique, levant la main dans les premières dès que possible, pour répondre à la question. Mon but, briller. Simplement briller. On pourrait m’appeler Miss-Je-sais-tout, mais je n’en ai cure. Car mon érudition et la manière dont je brille dans la société est scrutée de près dans ma famille. Mais je ne suis pas la seule à intervenir à chaque fois qu’il est possible de le faire. Sur le coup, je suis sans cesse suivie ou précédée par Jefferson Gold. Tandis que nous parlions tous deux, les autres étudiants se contentent de prendre des notes. Manque d’initiative, c’est dommage, c’est en participant que l’on progresse, je n’ai pas les meilleures notes en restant dans mon coin et en laissant les autres faire le travail. J’écoute Calliope bien sagement, elle nous explique pour cet arrêt n’a pas fait trembler la jurisprudence tout de suite, et comme quoi il a fallu attendre un arrêt postérieur pour que le monde juridique se rende compte des évolutions notables qui venaient d’être faites. « L’article qui a déchaîné la doctrine ». Plus de questions cette fois-ci, juste une fiche d’arrêt à rédiger et à lui rendre avant la fin du cours. Il reste 30 minutes alors je saisis immédiatement ma plume, prête à dégainer les premiers mots.
- Fiche d’arrêt:
Faits de l’affaire
Lors d’une rixe, la victime a été frappé à mort par un premier accusé. Le lendemain de la rixe, le second accusé a souhaité donné la mort à la victime, mais celle-ci était déjà morte, sans que le second accusé ne soit au courant.
Procédure
Suite à une décision du Tribunal Pénal Magique de Londres, appel est interjeté. Par un arrêt de la Chambre pénale de la Cour d’appel de Londres du 11 juillet 1985, le premier accusé se voit confirmé comme coupable d’homicide volontaire. Le second accusé est déclaré coupable de tentative d’homicide volontaire. Suite à cet arrêt, le second accusé forme un pourvoi en cassation.
Moyens des parties
Selon les juges de la Cour d’appel, il existe de lourdes charges du chef de tentative d’homicide volontaire, indépendamment de la mort préalable de la victime.
Le second accusé soutient que la victime étant déjà morte, il ne peut être coupable d’avoir tenté d’ôter la vie à une personne déjà morte.
Problème de droit
Le Magenmagot se voit poser la question suivante : L’inaccessibilité de l’élément matériel pour des raisons que l’auteur ignore au moment du passage à l’acte invalide-t-elle l’infraction ?
Solution et apport
Par un arrêt de rejet du Magenmagot du 16 janvier 1986, le juge répond par la négative. Il confirme l’arrêt de la Cour d’appel et consacre la possibilité d’une infraction bien que l’élément matériel ne puisse être atteint sans que l’auteur n’en soit au courant au moment du passage à l’acte.
Je repose ma plume, il reste 10 minutes. Je me relis deux fois, et même une troisième fois par excès de zèle, mon côté obsessionnel peut-être. Satisfaite de ma rédaction, concise et claire, je me lève après avoir rangé mes affaires dans mon sac besace camel, dont je passe une bretelle sur l’épaule droite avant de déposer ma copie sur le bureau de Calliope. Je lui fais un clin d’œil avant de sortir de la salle. Je sors mon portable dès la sortie de la salle de cours, et envoie un sms à Calliope : « Un verre après le cours ? J’ai toujours voulu prendre un verre avec ma prof »
Résumé : Verena s'applique pour la fiche d'arrêt, avant de déposer sa copie sur le bureau. Elle propose un verre à son amie dès la porte passée.
sparkling diamonds
La perfection n'est pas une possibilité. C'est un devoir.
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